Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC

Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC
(Telles qu’révisées le 25 avril 2016)
DRC encourage ses membres à discuter et accepter les termes d’un contrat avant l’expédition. En absence d’un accord sur le
grade, les valeurs par défaut de la DRC à ses Directives sur l’arrivage des marchandises de la DRC. Si les parties ne conviennent
pas du grade et de l’état du produit, nous honorerons leur accord à condition qu’il soit en conformité avec toutes les normes
de qualité et de conditions minimales applicables qui ont été établies par le pays importateur ou exportateur.
Au Canada, les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC reprennent celles des 5 Day FOB Good Delivery Guidelines
du PACA et les Lignes directrices en matière de tolérances à destination et de conditions d’expéditions convenables du Canada.
Au Canada, dans les cas par défaut, la DRC emploie les directives du PACA pour toutes les denrées à l’exception des denrées
assujetties à des normes en vertu du Règlement canadien sur les produits frais. Le Conseil d’arbitrage établit les directives en
matière de conditions d’expédition convenables qui forment la base des tolérances à destination pour une transaction FAB au
point d’expédition.
Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC présument le risque des ventes FAB au point d’expédition, sans égard à
la façon dont le transport est payé. Ceux qui réclament selon d’autres tolérances ou des risques transitaires autres qu’au point
d’expédition ont à en fournir la preuve.
Le tableau qui apparaît ci-dessous présente une comparaison des taux de défaut tolérés par les différents organismes
réglementaires.
DENRÉE NORMES DE CATÉGORIE US1 Maximum 5 Day Good Delivery
Guideline du
PACA
Lignes directrices canadiennes
sur les tolérances à destination
et conditions d’expédition
convenables2
Pommes 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-4
Fruits et légumes les
plus courants en
ordre alphabétique
10 – total de défauts tolérés
5 – nombre maximum de défauts graves
1 – taux de pourriture maximal
15 – total de défauts tolérés
8 – nombre maximum de défauts graves
8 – taux de pourriture maximal
15 – total de défauts tolérés
10 – total de défauts permanents
5 – total de défauts permanents
particulier
10 – total de défauts d’état particulier
4 – taux de pourriture maximal
La deuxième colonne présente un sommaire des tolérances établies par les US Grade Standards. À moins d’indication
contraire, ils visent la catégorie US #1. On a établi pour certains produits des tolérances au point d’expédition et à destination;
le cas échéant, ce sont les tolérances à destination qui apparaissent. Cette colonne est à des fins de référence et ne serait pas
utilisé comme un défaut dans les transactions FAB au point d’expédition.
La troisième colonne est tirée des Lignes directrices employées par le PACA pour déterminer si l’expéditeur soit conforme à la
garantie de conditions d’expédition convenables. On tente ainsi de définir le maximum des défauts tolérés à destination pour
une transaction FAB au point d’expédition. Les tolérances additionnelles que permet la livraison convenable en sus des
normes de catégorie de l’USDA s’appliquent uniquement aux défauts d’état. Des normes en matière de livraison convenable
ne sont établies que pour la laitue pommée. La livraison convenable de toutes les autres denrées est établie au cas par cas.
Ces nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le
risque transitaire est FAB au point d’expédition.
La quatrième colonne est tirée des directives en usage au Canada pour déterminer si l’expéditeur s’est conformé à la garantie
de conditions d’expédition convenables. Elles couvrent les denrées pour lesquelles des normes canadiennes de catégorie ont
été établies et fixent le maximum de défauts tolérés à destination pour une transaction FAB au point d’expédition. Ces
nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le
risque transitaire est FAB au point d’expédition.

DENRÉE NORMES DE
CATÉGORIE US1
Maximum 5-Day Good
Delivery Guidelines du
PACA
Lignes directrices canadiennes sur
les tolérances à destination et
conditions d’expédition
convenables2
A |
Abricots 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-3
Ail 10-2 15-4
Ananas Voir les normes 15-8-4
Anis, doux 10-1 15-3
Artichauts 10-2 15-4
Asperges 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-3
Aubergines 10-1 15-3
Avocats 10-5-1 15-8-3
B |
Bananes Sans norme ?
Betteraves 10-5-1 15-8-3 11-6-6-11-4
Bleuets 12-6-2 (Destination) 15-8-3 8-3*-3-8-3 *Pas plus de 1% de matières
étrangères
Brocoli 10-2 15-4
C |
Canneberges 5-5 (Destination) ? 15-15-5-10-5
Cantaloups 12-6-2 (Destination) 15-8-5 15-10-5-10-5
Carottes, en botte 10-5-1 15-8-3
Carottes, au feuillage coupé 10-5-2 15-8-4 15-10-5-10-4
Carottes, au feuillage coupé ras 10-5-1 15-8-3
Céleris 10-2 15-4 15-10-5-10-4
Cerises, Douces 12-6-2 15-8-3 15-10-5-10-3
Champignons 5-1 8-2
Choux 10-2 15-4 15-10-5-10-4
Choux de Bruxelles 10-2 15-4 15-10-5-10-4
Choux-fleurs 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-3
Choux verts 10-1 15-3
Citrons 12-7-3 (Destination) 15-8-5
Concombres 10-1 15-3 15-10-5-10-3
Concombres, de serre 10-5-5-10-3
Courges, variétés d’été 10-5-1 15-8-3
Courges, variété s d’hiver 10-2 15-4
E |
Échalotes 10-5-2 15-8-4
Endives, Escaroles, Chicorées 10-5-2 15-8-4
Épinard, en bottes 12-6-3 18-9-5
Épinard, en feuilles 10-1 15-3
Épinard, Plantes 10-5-1 15-8-3
F |
Féveroles Sans norme 15-3
Feuilles de betterave 10-5-1 15-8-3
Feuilles de brocoli et de chou 10-5-2 15-8-4
DENRÉE NORMES DE
CATÉGORIE US1
Maximum 5-Day Good
Delivery Guidelines du
PACA
Lignes directrices canadiennes sur
les tolérances à destination et
conditions d’expédition
convenables2
vert
Feuilles de moutarde et de
navet
10-5-2 15-8-4
Feuilles de pissenlit 10-5-2 15-8-4
Fraises 10-5-2 15-8-3 15-10-5-10-3*
Framboises 10-5-1 15-8-3
H |
Haricots de Lima 10-5-1 15-8-3
Haricots mange-tout 13-5-1 18-8-3
K |
Kiwi 12-6-2 (Destination) 15-8-3
L |
Laitue, en feuilles 12-6-3 15-9-5
Laitue, pommée (Iceberg) 15-9-5 15-10-10-15-5
Limettes 10-5-3 (Destination) 15-8-5
M |
Maïs 10-2 15-4 15-10-5-10-4
Mandarines, Autres 12-[7 vsd]-3 (Destination) 15-[8 vsd]-5
Mandarines, de Floride 12-[7 vsd]-3 (Destination) 15-[8 vsd]-5
Mangues 10-5-2 15-8-4
Melons d’eau 10-5-2 15-8-4
Melons miel 10-5-1 15-8-3
Mûres, sauvages et rampantes 10-5-1 15-8-3
N |
Navets 10-5-1 15-8-3
Nectarines 12-6-2 (Destination) 15-8-3
O |
Oignons, Autres 5-2 8-4 10-5-5-10-4*
Oignons, Créoles 10-2 15-4 *S’applique à tous les oignons.
Oignons, Italiens/Granex 10-2 15-4
Oignons, Verts 10-5-2 15-8-4
Okra 10-5-1 15-8-3
Oranges, Californie et Arizona 12-7-3 (Destination) 15-8-5
Oranges, Floride 12-[7 vsd]-3 (Destination) 15-[8 vsd]-5
Oranges, Texas Voir les normes 15-[8 vsd]-5
P |
Pamplemousses, de Californie
et d’Arizona 12-[7 vsd]-3 (Destination) 15-[8 vsd]-5
Pamplemousses, de la Floride 12-[7 vsd]-3 (Destination) 15-[8 vsd]-5
Pamplemousses, du Texas Voir les normes 15-[8 vsd]-4
Panai s 10-5-1 15-8-3 11-6-6-11-4
DENRÉE NORMES DE
CATÉGORIE US1
Maximum 5-Day Good
Delivery Guidelines du
PACA
Lignes directrices canadiennes sur
les tolérances à destination et
conditions d’expédition
convenables2
Patates douces 10-5-2 15-8-4
Pêches 14-8-3 (Destination) 17-8-4 15-10-5-10-5
Persil 5-1 8-3
Poires, toutes variétés 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-5
Pois 10-5-1 15-8-3
Pois mange-tout 10-5-2 15-8-4
Poivrons, doux 10-5-2 15-8-4
Pommes 10-5-1 15-8-3 15-10-5-10-4
Pommes de terre, comestibles 10-[7 int., 7 ext]-2 14-[10 int., 10 ext]-3
15-15*-5-10-3
*Pas plus de
3% coeur creux,
5% calibre insuffisant,
5% supérieures au calibre
Pommes de terre, semences Voir les normes
Pommettes 15-10-5-10-5
Prunes et pruneaux (Italiens) Voir les normes
Prunes, toutes les autres
variétés 12-6-2 (Destination) 15-8-3 15-10-5-10-3
R |
Racines de raifort 10-5-2 15-8-4
Radis 10-1 15-3
Raisins, Jus 10-5-2 15-8-4 15-10-5-10-5
Raisins, Variétés américaines 10-5-2 15-8-4 15-10-5-10-4
Raisins, Variétés européennes 12-4-1 (Destination) 15-6-3 15-8-8-15-3
Rhubarbe 10-1 15-3 15-10-5-10-3
Raisins, Muscadine 10-5-2 15-8-4
Romaine 10-5-2 15-8-4
Rutabagas 15-10-10-15-7
T |
Tomates, de serre 10-5-1 15-8-3 10-5-5-10-3
Tomates, Fraîches et cerises 15-[10 SDA][10 autre]-[5
vsd]-5
20-[15 SDA][15 autre][8
vsd]-8 15-10-5-10-5
Tomates (en grappe) 10-5-2 15-8-4
Note : vsd = Very Severe Damage (Dommage très grave)
1 – Tolérances Canada (sauf si autrement indiqué)

5 éléments Total – totale permanent, même permanent – même état – détérioration
2 – Tolérances U.S. (Sauf si autrement indiqué)
2 éléments Total – détérioration
3 éléments Total – grave – détérioration
? – On n’a pas soumis suffisamment de cas au PACA pour établir une ligne directrice précise.

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00201069955594